Marché

Cette partie a pour objectif la définition des leviers pour des marchés économie circulaire dans la conception d’espace public.

Concepts clés

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Bibliographie

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Thème	Année	Descriptif de l'outil	Porteur/Acteur	Sources
Enjeux globaux	2018	État des lieux "Commande publique responsable: un levier insuffisamment exploité"	CESE	http://bit.ly/2D31Hb7
	2017	Brochure "Des marchés publics pour une économie circulaire - Bonnes pratiques et orientations"	Commission européenne	http://bit.ly/2PbSSDg
	2017	Focus "Vers une commande publique circulaire"	Institut de l'économie circulaire	http://bit.ly/2DmnGe8
	2017	Cahier technique "L'économie circulaire et la commande publique"	ARENE Ile-de-France
Sur les plans et schémas	2015	Plans ministériels d'administration exemplaire et bilans annuels par ministère	Ministère de la Transition écologique et solidaire	http://bit.ly/2QpUNkg
	2020	Plans National d'Action pour les achats Publics Durables (PNAAPD)	Ministère de la Transition écologique et solidaire	http://bit.ly/2OsSACy
	2016	Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables	Direction des Affaires Juridiques
Sur la définition du besoin	2017	Fiche technique "La définition du besoin"	Direction des Affaires Juridiques	http://bit.ly/2PAT4eH
Sur le coût du cycle de vie et le coût global	2016	Notice introductive "Prise en compte du cycle de vie dans une consultation"	GEM-DD	http://bit.ly/2Or7V6A
Sur les réseaux d'acheteurs publics		Inter-réseaux de la commande publique durable et réseaux régionaux d'acheteurs publics Plateforme informatique du réseau des acheteurs publics intégrant le développement durable	Ministère de la Transition écologique et solidaire	http://bit.ly/2PbTb0S http://bit.ly/2OohHXb

Ressources