Marché
De ECU
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Cette partie a pour objectif la définition des leviers pour des marchés économie circulaire dans la conception d’espace public grâce à une méthode et à des ressources externes
Concepts clés
Bibliographie
Thème | Année | Descriptif de l'outil | Porteur/Acteur | Sources |
Enjeux globaux | 2018 | État des lieux "Commande publique responsable: un levier insuffisamment exploité" | CESE | http://bit.ly/2D31Hb7 |
2017 | Brochure "Des marchés publics pour une économie circulaire - Bonnes pratiques et orientations" | Commission européenne | http://bit.ly/2PbSSDg | |
2017 | Focus "Vers une commande publique circulaire" | Institut de l'économie circulaire | http://bit.ly/2DmnGe8 | |
2017 | Cahier technique "L'économie circulaire et la commande publique" | ARENE Ile-de-France |
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Sur les plans et schémas | 2015 | Plans ministériels d'administration exemplaire et bilans annuels par ministère | Ministère de la Transition écologique et solidaire | http://bit.ly/2QpUNkg |
2020 | Plans National d'Action pour les achats Publics Durables (PNAAPD) | Ministère de la Transition écologique et solidaire | http://bit.ly/2OsSACy | |
2016 | Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables | Direction des Affaires Juridiques | ||
Sur la définition du besoin | 2017 | Fiche technique "La définition du besoin" | Direction des Affaires Juridiques | http://bit.ly/2PAT4eH |
Sur le coût du cycle de vie et le coût global | 2016 | Notice introductive "Prise en compte du cycle de vie dans une consultation" | GEM-DD | http://bit.ly/2Or7V6A |
Sur les réseaux d'acheteurs publics | Inter-réseaux de la commande publique durable et réseaux régionaux d'acheteurs publics Plateforme informatique du réseau des acheteurs publics intégrant le développement durable |
Ministère de la Transition écologique et solidaire | http://bit.ly/2PbTb0S http://bit.ly/2OohHXb |